momo le homard suite et fin....
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remifasola
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de découvrir l'océan
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Belle justice de merde: vive la bretagne française européen!
Si la loi, c'est ça, que le peuple des départements prenne le dessus:
Boycottons tous la marque 64 pour ce vol scandaleux de notre numéro de département (en espérant que les autres régions de france feront la même chose), et printons du 29 partout pour lui faire la nique. Que ce bil toki s'approprie le 64 au nez et à la barbe des habitants de sa région "les Pyrénées-Atlantique", c'est leur problème. Qu'il vienne nous taxer notre identité finistèrienne pour faire du fric en coulant nos entreprises, qu'il aille voir l'Ankou!
Faire passer ce message sur tous les forums: voilà une excellente idée!
Acheter du Momo le homard!
Breizh atao!
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paquitomicorazon
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paquitomicorazon
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...et pour être complet, la société Bil Toki avait déjà gagné un contentieux devant cette même cour d'appel de Toulouse face à la société le Clan qui avait commercialisé des T Shirt avec la marque 31.
j'ai pas vu la décsion concernant le 29, mais elle devrait pas être très différente de ça
"Le fait de commercialiser sous la marque "31" des produits identiques à ceux commercialisés par un concurrent sous la marque "64" est constitutif d'acte de concurrence déloyale et de parasitisme. Même si les dessins imités sont d'une extrême banalité et sont différents des motifs utilisés sous la marque "31", leur reproduction sur des articles identiques à ceux commercialisés par le concurrent témoigne d'une volonté évidente de profiter de la démarche commerciale de celui-ci, dont l'originalité consiste à associer un signe désignant un département et divers dessins. En toute hypothèse, le parasitisme ne suppose pas une imitation à l'identique mais consiste à se placer dans le sillage d'une entreprise concurrente pour tirer parti de ses efforts, de telle sorte que les différences, incontestables, qui existent entre les dessins utilisés par chacune des parties ne diminuent en rien la gravité de ces agissements déloyaux.
Un signe doit être interprété comme identique à la marque lorsque considéré dans son ensemble, il recèle des différences si insignifiantes qu'elles peuvent passer inaperçues aux yeux d'un consommateur moyen. Tel est le cas de la reproduction intégrale du chiffre "31" qui constitue la caractéristique essentielle de la marque antérieurement déposée, si bien que les différences existantes entre les graphismes, dont l'un est arrondi alors que l'autre présente des lignes droites, apparaissent comme insignifiantes du fait que le même chiffre est utilisé et qu'il y a identité phonétique entre les marques. En effet, la perception d'une identité n'étant pas le résultat d'une comparaison directe des éléments comparés mais devant être appréciée globalement dans le chef du consommateur moyen, ces différences insignifiantes peuvent passer inaperçues aux yeux de celui-ci."
j'ai pas vu la décsion concernant le 29, mais elle devrait pas être très différente de ça
"Le fait de commercialiser sous la marque "31" des produits identiques à ceux commercialisés par un concurrent sous la marque "64" est constitutif d'acte de concurrence déloyale et de parasitisme. Même si les dessins imités sont d'une extrême banalité et sont différents des motifs utilisés sous la marque "31", leur reproduction sur des articles identiques à ceux commercialisés par le concurrent témoigne d'une volonté évidente de profiter de la démarche commerciale de celui-ci, dont l'originalité consiste à associer un signe désignant un département et divers dessins. En toute hypothèse, le parasitisme ne suppose pas une imitation à l'identique mais consiste à se placer dans le sillage d'une entreprise concurrente pour tirer parti de ses efforts, de telle sorte que les différences, incontestables, qui existent entre les dessins utilisés par chacune des parties ne diminuent en rien la gravité de ces agissements déloyaux.
Un signe doit être interprété comme identique à la marque lorsque considéré dans son ensemble, il recèle des différences si insignifiantes qu'elles peuvent passer inaperçues aux yeux d'un consommateur moyen. Tel est le cas de la reproduction intégrale du chiffre "31" qui constitue la caractéristique essentielle de la marque antérieurement déposée, si bien que les différences existantes entre les graphismes, dont l'un est arrondi alors que l'autre présente des lignes droites, apparaissent comme insignifiantes du fait que le même chiffre est utilisé et qu'il y a identité phonétique entre les marques. En effet, la perception d'une identité n'étant pas le résultat d'une comparaison directe des éléments comparés mais devant être appréciée globalement dans le chef du consommateur moyen, ces différences insignifiantes peuvent passer inaperçues aux yeux de celui-ci."
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MomoLeHomard
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Précisions
Bonjour à tous,
Nous sommes tombés sur votre discussion, et nous souhaitons y apporter quelques précisions.
Tout d'abord nous tenons à préciser que notre originalité ne se nourrit pas de 64, ni du numéro 29 non plus d'ailleurs. Si tel était le cas nous serions déjà morts...29 n'a jamais été notre marque, mais uniquement un motif parmi tant d'autres.
Par ailleurs vous rappelez l'affaire 31. Cette affaire est la première que 64 a gagné. Auparavant ils avaient intenté un procès chez eux dans le 64, contre une société qui avaient déposé une marque appelée "Par 64" (en rapport au golf, j'imagine). 64 a été débouté en première instance à Bayonne et en Appel à Pau, en substance on leur répondu, que malgré leur succès, ils n'étaient pas propriétaires du numéro du Département...
La première motivation des Juges Toulousains dans l'affaire contre 31, était un "risque de confusion dans l'esprit du public", cet argument a été soutenu par Bil Toki, par des attestations avec pièces d'identités à l'appui de clients de la boutique 64 de Toulouse, qui "naïvement" ne cessaient apparemment de poser la question de la marque 31 à la boutique 64 de Toulouse "c'est vous aussi 31?", voilà en partie ce qui a motivé la décision contre Le clan 31.
Depuis ce jour, 64 a systématiquement gagné tous ces procès à Toulouse.
Le fait de nous attaquer à Toulouse n'était évidemment pas anodin...
Cette affaire, que certains le veuillent ou non, est depuis longtemps sortie du strict confit commercial entre deux sociétés Lambda. Le Département du Finistère en se joignant OFFICIELLEMENT à la procédure démontre bien cette démarche.
Notre but, faut-il le rappeler, est de faire admettre que le numéro 29 appartient au domaine public, et donc à fortiori, à tout le monde. Nous ne cherchons pas ,a contrario de notre adversaire, la propriété exclusive d'un banal numéro.
Il me semblait important de préciser ces points.
Pour revenir à l'arrêt de la Cour d'Appel de Toulouse, il semblerait que le montant des dommages et intérêts que nous devons payer ne nous laisse guère d'autre option que de négocier avec notre adversaire une somme moindre, pour un arrêt de la procédure à ce stade.
Le statut du numéro 29 sera alors clairement défini. L'utilisation du numéro 29 sera donc probablement définitivement l'exclusivité de 64!
Ainsi va la Justice.
NB: Nous ne manquerons pas d'informer de la suite des évènements tous les signataires de notre pétition en ligne.
Désolé d'avoir été un peu long
Nous sommes tombés sur votre discussion, et nous souhaitons y apporter quelques précisions.
Tout d'abord nous tenons à préciser que notre originalité ne se nourrit pas de 64, ni du numéro 29 non plus d'ailleurs. Si tel était le cas nous serions déjà morts...29 n'a jamais été notre marque, mais uniquement un motif parmi tant d'autres.
Par ailleurs vous rappelez l'affaire 31. Cette affaire est la première que 64 a gagné. Auparavant ils avaient intenté un procès chez eux dans le 64, contre une société qui avaient déposé une marque appelée "Par 64" (en rapport au golf, j'imagine). 64 a été débouté en première instance à Bayonne et en Appel à Pau, en substance on leur répondu, que malgré leur succès, ils n'étaient pas propriétaires du numéro du Département...
La première motivation des Juges Toulousains dans l'affaire contre 31, était un "risque de confusion dans l'esprit du public", cet argument a été soutenu par Bil Toki, par des attestations avec pièces d'identités à l'appui de clients de la boutique 64 de Toulouse, qui "naïvement" ne cessaient apparemment de poser la question de la marque 31 à la boutique 64 de Toulouse "c'est vous aussi 31?", voilà en partie ce qui a motivé la décision contre Le clan 31.
Depuis ce jour, 64 a systématiquement gagné tous ces procès à Toulouse.
Le fait de nous attaquer à Toulouse n'était évidemment pas anodin...
Cette affaire, que certains le veuillent ou non, est depuis longtemps sortie du strict confit commercial entre deux sociétés Lambda. Le Département du Finistère en se joignant OFFICIELLEMENT à la procédure démontre bien cette démarche.
Notre but, faut-il le rappeler, est de faire admettre que le numéro 29 appartient au domaine public, et donc à fortiori, à tout le monde. Nous ne cherchons pas ,a contrario de notre adversaire, la propriété exclusive d'un banal numéro.
Il me semblait important de préciser ces points.
Pour revenir à l'arrêt de la Cour d'Appel de Toulouse, il semblerait que le montant des dommages et intérêts que nous devons payer ne nous laisse guère d'autre option que de négocier avec notre adversaire une somme moindre, pour un arrêt de la procédure à ce stade.
Le statut du numéro 29 sera alors clairement défini. L'utilisation du numéro 29 sera donc probablement définitivement l'exclusivité de 64!
Ainsi va la Justice.
NB: Nous ne manquerons pas d'informer de la suite des évènements tous les signataires de notre pétition en ligne.
Désolé d'avoir été un peu long
VIVE LE 29
JE SUIS OUTRE DU COMPORTEMENT DE 64. MOMO LE HOMARD A EU UNE INITIATIVE DE PRODUIT DIFFERENTE DE 64, ET PAS DU TOUT CONCURRENTIEL; MOMO LE HOMARD EST UNE PETITE MARQUE BRESTOISE QUE PEU DE GENS CONNAISSENT MAIS QUE CERTAINS ADORENT; LE NUMERO 29 ETAIT POUR MOI TOUT A FAIT APPRPRIE A CETTE MARQUE...
JE PROTERAI MON 29 FIEREMENT
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paquitomicorazon
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MomoLeHomard
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Pour préciser encore un peu plus.
64 a fait procéder à un achat par huissier en Avril 2005 dans notre boutique de Brest.
Puis plus rien...
En fait ils attendaient patiemment l'ouverture de notre site Web en Octobre 2005, s'en est suivi un nouveau constat d'huissier (de notre site cette fois-ci) en Novembre 2005.
Nous avons reçu en Février 2006 une commande, livrable à Toulouse. C'était en fait une nouvelle constatation d'huissier.
Nous avons livré à Toulouse.
Puis nous avons ensuite été assignés le 23 Mars pour une audience à jour fixe le 11 Avril!!! Dur dur de se défendre quand il vous reste 15 jours...
64 profite de la règlementation sur la vente à distance, où le justiciable qui s'estime floué peut attaquer dans la juridiction de son choix...donc à Toulouse!
Il en a été exactement de même pour tous les autres qui sont passés à la casserole à Toulouse contre 64.
La stratégie est parfaitement rodée.
64 a fait procéder à un achat par huissier en Avril 2005 dans notre boutique de Brest.
Puis plus rien...
En fait ils attendaient patiemment l'ouverture de notre site Web en Octobre 2005, s'en est suivi un nouveau constat d'huissier (de notre site cette fois-ci) en Novembre 2005.
Nous avons reçu en Février 2006 une commande, livrable à Toulouse. C'était en fait une nouvelle constatation d'huissier.
Nous avons livré à Toulouse.
Puis nous avons ensuite été assignés le 23 Mars pour une audience à jour fixe le 11 Avril!!! Dur dur de se défendre quand il vous reste 15 jours...
64 profite de la règlementation sur la vente à distance, où le justiciable qui s'estime floué peut attaquer dans la juridiction de son choix...donc à Toulouse!
Il en a été exactement de même pour tous les autres qui sont passés à la casserole à Toulouse contre 64.
La stratégie est parfaitement rodée.
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matalsurfing
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qui ride
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Anowan
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C'est aussi et surtout une question d'ethique.
Intrinsequement, ils (la "marque" 64) s'exposaient à avoir ce genre de concurence en commercialisant un concept aussi vague et general qu'un numero de departement sur un Tshirt. Ca ne marche pas le coup de la victime innocente là.
Defendre une typo, une forme de logo originale, associée à un n° de departement, est logique et recevable. Interdire d'imprimer et de commercialiser un n° de departement quel que soit le graphisme est un holdup intellectuel.
On parle de "parasitage" du concept.
Mais c'est admettre qu'un n° de departement soit un concept commercial, et rien d'autre que ça.
Culturel oui, commercial non. Ou alors on accepte que tout ce qui fait l'ame d'une region , son image, peut être acheté par un individu pour son profit personnel et non pour le benefice de la region elle même.
Si encore Toki reversait une partie de ses benefices au departement 64...
je ne crois pas que ce soit le cas.
Cette "marque" (64) pue, il faut que ça se sache.
Intrinsequement, ils (la "marque" 64) s'exposaient à avoir ce genre de concurence en commercialisant un concept aussi vague et general qu'un numero de departement sur un Tshirt. Ca ne marche pas le coup de la victime innocente là.
Defendre une typo, une forme de logo originale, associée à un n° de departement, est logique et recevable. Interdire d'imprimer et de commercialiser un n° de departement quel que soit le graphisme est un holdup intellectuel.
On parle de "parasitage" du concept.
Mais c'est admettre qu'un n° de departement soit un concept commercial, et rien d'autre que ça.
Culturel oui, commercial non. Ou alors on accepte que tout ce qui fait l'ame d'une region , son image, peut être acheté par un individu pour son profit personnel et non pour le benefice de la region elle même.
Si encore Toki reversait une partie de ses benefices au departement 64...
je ne crois pas que ce soit le cas.
Cette "marque" (64) pue, il faut que ça se sache.
J'ai reçu ça il y a quelques jours :
<<
MERCI DE DIFFUSER LE PLUS LARGEMENT POSSIBLE
Madame, Monsieur,
Vous recevez cet email en tant que signataire de notre pétition en ligne sur l'utilisation du numéro 29.
Comme vous le savez le 28 juin dernier la Cour d'Appel de Toulouse nous a condamné, outre la confirmation de l'interdiction d'utiliser le numéro 29, à payer 30000 euros de dommages et intérêts à notre adversaire.
Cependant nous avons décidé de ne pas mettre un terme à cette bataille, et de continuer à nous battre pour faire valoir nos arguments.
Nous avons donc formé un pourvoi en Cassation le 20 septembre 2007.
Le gros problème désormais est de financer ce pourvoi, car nous devons payer les sommes auxquelles nous avons été condamnés pour être assurés de voir notre pourvoi aboutir.
Nous avons donc crée un tee-shirt spécial pour financer notre défense.
Ce tee-shirt est en vente au prix de 25 euros.
En achetant ce tee-shirt, vous achetez un tee-shirt Momo Le Homard, strictement identique à tous nos tee-shirts, au même prix.
En achetant ce tee-shirt vous nous permettez de financer notre défense.
Afin d'éviter toute mauvaise interprétation, nous insistons sur le fait que nous ne faisons pas de la vente de ce tee-shirt une opération commerciale.
D'une part TOUT l'argent récolté servira à notre défense.
D'autre part, si nous devions un jour obtenir gain de cause, et donc récupérer toutes les sommes engagées, nous reverserions l'INTEGRALITE du produit de la vente de ces tee-shirts (soit 21 euros) aux Restaurants du Coeur du Finistère.
Ce tee-shirt est disponible dans nos magasins ou sur momolehomard.com
<img src="http://images3.hiboox.com/images/5107/7m8st7x4.jpg" border=0 >
>>
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MERCI DE DIFFUSER LE PLUS LARGEMENT POSSIBLE
Madame, Monsieur,
Vous recevez cet email en tant que signataire de notre pétition en ligne sur l'utilisation du numéro 29.
Comme vous le savez le 28 juin dernier la Cour d'Appel de Toulouse nous a condamné, outre la confirmation de l'interdiction d'utiliser le numéro 29, à payer 30000 euros de dommages et intérêts à notre adversaire.
Cependant nous avons décidé de ne pas mettre un terme à cette bataille, et de continuer à nous battre pour faire valoir nos arguments.
Nous avons donc formé un pourvoi en Cassation le 20 septembre 2007.
Le gros problème désormais est de financer ce pourvoi, car nous devons payer les sommes auxquelles nous avons été condamnés pour être assurés de voir notre pourvoi aboutir.
Nous avons donc crée un tee-shirt spécial pour financer notre défense.
Ce tee-shirt est en vente au prix de 25 euros.
En achetant ce tee-shirt, vous achetez un tee-shirt Momo Le Homard, strictement identique à tous nos tee-shirts, au même prix.
En achetant ce tee-shirt vous nous permettez de financer notre défense.
Afin d'éviter toute mauvaise interprétation, nous insistons sur le fait que nous ne faisons pas de la vente de ce tee-shirt une opération commerciale.
D'une part TOUT l'argent récolté servira à notre défense.
D'autre part, si nous devions un jour obtenir gain de cause, et donc récupérer toutes les sommes engagées, nous reverserions l'INTEGRALITE du produit de la vente de ces tee-shirts (soit 21 euros) aux Restaurants du Coeur du Finistère.
Ce tee-shirt est disponible dans nos magasins ou sur momolehomard.com
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